Déposée le 23 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MGF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EASY BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MGF domicilié(e) 49-49B RUE DU COMMANDANT ROLLAND, ZI DU PARC DE L'ESPACE - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 781 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque EASY BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGF, société par actions simplifiée - 49-49B RUE DU COMMANDANT ROLLAND, ZI DU PARC DE L'ESPACE - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 480781517
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 16 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421957 - Publication au BOPI 2005-11-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Inscription le 17 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°574239 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580343 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-31
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574673 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-29
Véhicules, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes pédales, pneumatiques, roues, selles. Appareils et instruments scientifiques. Appareils d'éclairage pour véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EASY BIKE"
